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Marques déposées par TAVERNIER Bernard
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TEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEVAL
TAVERNIER Bernard

Numéro de dépôt :
99780298
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque TEVAL

Déposée le 8 mars 1999 par TAVERNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est TAVERNIER Bernard, domicilié(e) 7 ch. de Grave, 69450 St Cyr au Mt d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAVERNIER Bernard - France.

La marque TEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVAL est expirée depuis le 8 mars 2009.

TAVERNIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : E – BAROMETRE , SERTIM , BAROMETRE E – CORPORATE


TAVERNIER Bernard - 7 ch. de Grave, 69450 St Cyr au Mt d'Or - France


TAVERNIER Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

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